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http://www.alittlemarket.com/boutique/les_creations_de_fanny_-343650.html
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DE BONNES FETES DE FIN D ANNEE A TOUS ET A TRES BIENTOT
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre LesCreationsDeFanny... La boutique et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat.
Caractéristiques des produits
Les produits à vendre sont ceux figurant en photo sur le site. Ils sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit présenté, notamment en ce qui concerne les couleurs. D’autre part, s’agissant d’une fabrication artisanale, chaque produit est unique en lui-même. Les produits présentés peuvent être disponibles en stock ou bien réalisés sur commande. Dans ce dernier cas, le vendeur en informera l’acheteur lors de la commande et lui indiquera les délais de fabrication.
Tarifs
Les prix figurant sur le site sont des prix TTC sachant que le site LesCreationsDeFanny
... la boutique n’est pas assujetti à la TVA.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport qui sont à la charge du client
Commandes
– L’acheteur qui souhaite acheter un produit doit adresser un mail de commande au vendeur (voir rubrique CONTACTEZ L'AUTEUR sur le site, avec son identification (nom, prénom et adresse) et indiquer la référence et la quantité des produits choisis ,
– En retour, le vendeur lui renvoie un mail lui indiquant la disponibilité des produits et les frais de port.
– Effectuer le paiement dans les conditions prévues (chèque ou paiement Paypal)
– Dès réception du règlement, le vendeur enverra le colis à l’acheteur suivant les délais qui lui ont été annoncés lors de la commande (produits en stock ou sur commande)
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée qui ne sera effective qu’à réception du règlement.
Frais de transport
Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur. Les colis sont envoyés en colis suivis (colissimo ou lettre max tarifs consultables sur le site de la Poste . Le prix varie selon le poids du colis et le vendeur en informera le client lors de la commande. Si l’acheteur désire assurer le colis, il devra en informer le vendeur à la commande.
Délais
Les délais de livraison vont de 3 et 5 jours si le produit est disponible en stock. Si le produit doit être créé (commande ou personnalisation) le vendeur indiquera par mail à l’acheteur le délai.
Le vendeur décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste.
L’acheteur désirant assurer le colis doit le préciser à la commande.
En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Les frais pour le retour de l'objet étant à la charge de l'acheteur.
Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de LesCreationsDeFanny
sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de LesCreationsDeFanny
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Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit euprès de LesCreationsDeFanny .
Mentions légales
Enseigne :LesCreationsDeFanny
Statut : autoentrepreneur Siret :534 882 717 RM841
TVA non applicable, art.293 B du CGI